Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILAN
E.T.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1211920
Date de dépôt :
27/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/1992

Présentation de la marque MILAN

Déposée le 27 août 1982 par la Société Anonyme (SA) E.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.T.A domicilié(e) 29, rue de Lisbonne, 75008 PARIS. - France.

La marque MILAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILAN est expirée depuis le 27 août 1992.

E.T.A a également déposé les autres marques suivantes : MINUTE , PELICAN , ETA , HOPLIGAINE , PLAFORAIL , CLEF , JOKER , MEDICIS , GRAND DUC , PETIT DUC


E.T.A. (Société Anonyme) - 29, rue de Lisbonne, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Inscription - Transmission de propriété n°37591 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°18170 - Publication au BOPI

Appareils et installations d'éclairage ainsi que leurs organes, pièces détachées et accessoires, tels que notamment réflecteurs, diffuseurs de lumière et abat-jour;boîtiers d'éclairage étanches, luminaires, appliques, lustres, plafonniers et projecteurs d'éclairage ainsi que leurs parties constituantes et notamment leurs supports; sources de lumière et en particulier lampes et tubes d'éclairage à incandescence, à fluorescence et autres phénomènes physiques.